Publié le 13/11/2023

Comme chaque année, le Département de l’Eure et la Région Normandie s’associe autour de ce dispositif. Ce programme est une opportunité offerte aux structures du mouvement sportif eurois en matière de transports de leurs jeunes licenciés.

La campagne a débuté le 7 NOVEMBRE 2023 et se clôturera le 7 JANVIER 2024.

Voici la démarche à suivre pour les clubs : 

• Suivre le lien : https://aides.normandie.fr/aide-lacquisition-de-vehicule-collectif
• Cliquer sur le bouton rouge « Déposer une demande » en haut à gauche (non actif avant le 7 novembre)
• Créer un compte ou se connecter si le club en a déjà créé un ultérieurement
• Remplir les différentes étapes de dépôt de la demande (il est possible d’enregistrer et de terminer plus tard)
• Valider et transmettre la demande
• Chaque demande fera ensuite l’objet d’une instruction conjointe avec les 5 Départements. A noter : le club n’a qu’une seule demande à déposer.
• Les dossiers retenus seront présentés aux votes en Commission Permanente en Mars 2024

Le projet d’acquisition doit être en adéquation avec les besoins identifiés de la structure, de son projet associatif et ses capacités financières. Une attention particulière sera portée au maillage du territoire, à l’éventail des disciplines dotées et aux efforts de mutualisation dans l’utilisation du véhicule.

• Sont éligibles les véhicules neufs « type minibus 7 à 9 places » sans restriction de couleur.
• Les véhicules d’occasion de moins de 5 ans et de moins de 100 000 km sont également éligibles.

Ne seront pas prioritaires, les clubs ayant déjà bénéficié de l’aide Trans’sport au cours des 3 dernières années ainsi que les clubs bénéficiant d’un dispositif d’accompagnement de type fédéral comparable. Cela afin que le dispositif bénéficie au plus grand nombre.