Commissions Discipline tablettes
Discipline : Vous pouvez être sur nos tablettes…
Désormais, vous pouvez vous retrouver sur les tablettes de la Commission de Discipline du DEF !... En effet, à l'instar de ce qui se pratique déjà à la Ligue de...
Commissions District Réglements
CONVOCATION DEVANT UNE COMMISSION DU DEF
Rappel important ayant valeur officielle. Il nous parait ici important de rappeler certaines dispositions du code de procédure disciplinaire. En effet, l’annexe 2 des RG de la FFF stipule que...